Arrêtés

Arrêtés municipaux

Arrêté du 29 mai 2017 réglementant le stationnement des véhicules habitables et aménagés pour le séjour

arrêté véhicules aménagés.pdf

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Arrêté relatif aux horaires d'ouverture du poste de secours et à la surveillance de la baignade

Arrêté horaires d'ouverture du poste de

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Arrêté de fermeture du gîte d'étape

Arrêté de fermeture du gîte d'étape.pdf

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Arrêté d'interdiction temporaire de baignade à partir du 20 août 2020

Arrêté d'interdiction temporaire de baig

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Arrêté municipal concernant une modification ponctuelle de la circulation et du stationnement Place de Normandie - Marché du dimanche

Arrêté municipal n° 014-2020.pdf

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Arrêté municipal portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules de plus de 3,5 T sur l'avenue de l'Aumesle (RD 76) jusqu'à la cale nord

Suite à la mise en place d'un cheminement piétonnier devant les commerces situés entre la place de Normandie et la cale nord du 04 juin 2020 au 31 août 2020, il s'avère nécessaire d'interdire la circulation et le stationnement des véhicules de type "poids lourds" sur l'avenue de l'Aumesle à partir de l'intersection de celle-ci avec la rue des Jonquets et l'avenue des Sports.

Arrêté municipal n° 013-2020.pdf

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Arrêté municipal portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement de la place de Normandie jusqu'à la cale nord

Dans le cadre de la mise en place d'un cheminement piétonnier devant les commerces de l'avenue de l'Aumesle, de la place de Normandie jusqu'à la cale nord, l'arrêté municipal réglemente ce tronçon de voirie afin de permettre aux restaurateurs d'élargir leur terrasse et par ailleurs d'apporter à ce secteur de la plage un caractère piétonnier.

Arrété municipal n° 012-2020.pdf

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Plan de circulation annexé à l'arrêté

Plan annexe à l'arrêté municipal n° 012-

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Arrêtés préfectoraux

Arrêté portant autorisation dérogatoire temporaire de circuler sur le domaine public maritime avec un véhicule motorisé

arrete circulation hauteville sur mer 17

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Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules terrestres à moteur sur le domaine public maritime

Arrêté circulation et stationnement sur

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Arrêté portant classement de salubrité des zones de production des coquillages vivants pour la consommation humaine dans le département de la Manche

arrete_CM_S_2019-004_signe.pdf

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Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse des cervidés dans le département de la Manche saison 2020/2021

Arrete chasse cervides.pdf

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Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse du sanglier en 2020 dans le département de la Manche

Arrete chasse sangliers.pdf

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Arrêté fixant, pour les espèces de grand gibier soumises à plan de chasse, le nombre minimum et maximum d'animaux à prélever dans la Manche pour la saison 2020/2021

Arrete grands gibiers.pdf

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Arrêté inter-préfectoral fixant pour le cerf élaphe les nombres minimum et maximum d'animaux à prélever

dans l'unité de gestion interdépartementale Calvados-Manche grands cervidés pour la saison cynégétique 2020/2021

Arrete inter-prefectoral.pdf

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Avis de traitement du doryphore

Avis de traitement du doryphore.pdf

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