Arrêtés

Arrêtés municipaux


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Arrêté relatif aux horaires d'ouverture du poste de secours et à la surveillance de la baignade
Arrêté horaires d'ouverture du poste de
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Arrêté de fermeture du gîte d'étape
Arrêté de fermeture du gîte d'étape.pdf
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Arrêté d'interdiction temporaire de baignade à partir du 20 août 2020
Arrêté d'interdiction temporaire de baig
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Arrêté municipal concernant une modification ponctuelle de la circulation et du stationnement Place de Normandie - Marché du dimanche
Arrêté municipal n° 014-2020.pdf
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Arrêté municipal portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules de plus de 3,5 T sur l'avenue de l'Aumesle (RD 76) jusqu'à la cale nord
Suite à la mise en place d'un cheminement piétonnier devant les commerces situés entre la place de Normandie et la cale nord du 04 juin 2020 au 31 août 2020, il s'avère nécessaire d'interdire la circulation et le stationnement des véhicules de type "poids lourds" sur l'avenue de l'Aumesle à partir de l'intersection de celle-ci avec la rue des Jonquets et l'avenue des Sports.
Arrêté municipal n° 013-2020.pdf
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Arrêté municipal portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement de la place de Normandie jusqu'à la cale nord
Dans le cadre de la mise en place d'un cheminement piétonnier devant les commerces de l'avenue de l'Aumesle, de la place de Normandie jusqu'à la cale nord, l'arrêté municipal réglemente ce tronçon de voirie afin de permettre aux restaurateurs d'élargir leur terrasse et par ailleurs d'apporter à ce secteur de la plage un caractère piétonnier.
Arrété municipal n° 012-2020.pdf
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Plan de circulation annexé à l'arrêté
Plan annexe à l'arrêté municipal n° 012-
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Arrêtés préfectoraux

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Arrêté portant autorisation dérogatoire temporaire de circuler sur le domaine public maritime avec un véhicule motorisé
arrete circulation hauteville sur mer 17
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Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules terrestres à moteur sur le domaine public maritime
Arrêté circulation et stationnement sur
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Arrêté portant classement de salubrité des zones de production des coquillages vivants pour la consommation humaine dans le département de la Manche
arrete_CM_S_2019-004_signe.pdf
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Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse des cervidés dans le département de la Manche saison 2020/2021
Arrete chasse cervides.pdf
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Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse du sanglier en 2020 dans le département de la Manche
Arrete chasse sangliers.pdf
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Arrêté fixant, pour les espèces de grand gibier soumises à plan de chasse, le nombre minimum et maximum d'animaux à prélever dans la Manche pour la saison 2020/2021
Arrete grands gibiers.pdf
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Arrêté inter-préfectoral fixant pour le cerf élaphe les nombres minimum et maximum d'animaux à prélever
dans l'unité de gestion interdépartementale Calvados-Manche grands cervidés pour la saison cynégétique 2020/2021
Arrete inter-prefectoral.pdf
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Avis de traitement du doryphore
Avis de traitement du doryphore.pdf
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