Arrêtés
Arrêtés municipaux
Arrêté du 29 mai 2017 réglementant le stationnement des véhicules habitables et aménagés pour le séjour
Arrêté relatif aux horaires d'ouverture du poste de secours et à la surveillance de la baignade
Arrêté de fermeture du gîte d'étape
Arrêté d'interdiction temporaire de baignade à partir du 20 août 2020
Arrêté municipal concernant une modification ponctuelle de la circulation et du stationnement Place de Normandie - Marché du dimanche
Arrêté municipal portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules de plus de 3,5 T sur l'avenue de l'Aumesle (RD 76) jusqu'à la cale nord
Suite à la mise en place d'un cheminement piétonnier devant les commerces situés entre la place de Normandie et la cale nord du 04 juin 2020 au 31 août 2020, il s'avère nécessaire d'interdire la circulation et le stationnement des véhicules de type "poids lourds" sur l'avenue de l'Aumesle à partir de l'intersection de celle-ci avec la rue des Jonquets et l'avenue des Sports.
Arrêté municipal portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement de la place de Normandie jusqu'à la cale nord
Dans le cadre de la mise en place d'un cheminement piétonnier devant les commerces de l'avenue de l'Aumesle, de la place de Normandie jusqu'à la cale nord, l'arrêté municipal réglemente ce tronçon de voirie afin de permettre aux restaurateurs d'élargir leur terrasse et par ailleurs d'apporter à ce secteur de la plage un caractère piétonnier.
Plan de circulation annexé à l'arrêté
Arrêtés préfectoraux
Arrêté portant interdiction temporaire de la vente à emporter de toutes boissons alcoolisées
Arrêté interdisant la vente et l'utilisation des artifices pour les fêtes de fin d'année 2020
Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation sur la D20
Arrêté préfectoral portant obligation du port du masque à l'occasion des marchés
Arrêté préfectoral portant obligation du port du masque à proximité des écoles
Arrêté préfectoral réglementant le brûlage des végétaux
Arrêté préfectoral réglementant certaines activités bruyantes
Arrêté portant autorisation dérogatoire temporaire de circuler sur le domaine public maritime avec un véhicule motorisé
Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules terrestres à moteur sur le domaine public maritime
Arrêté portant classement de salubrité des zones de production des coquillages vivants pour la consommation humaine dans le département de la Manche
Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse des cervidés dans le département de la Manche saison 2020/2021
Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse du sanglier en 2020 dans le département de la Manche
Arrêté fixant, pour les espèces de grand gibier soumises à plan de chasse, le nombre minimum et maximum d'animaux à prélever dans la Manche pour la saison 2020/2021
Arrêté inter-préfectoral fixant pour le cerf élaphe les nombres minimum et maximum d'animaux à prélever
dans l'unité de gestion interdépartementale Calvados-Manche grands cervidés pour la saison cynégétique 2020/2021
Avis de traitement du doryphore
Commune de Hauteville-sur-mer
Place de la Mairie
50590 Hauteville-sur-mer
email: mairie@hauteville-sur-mer.fr